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SERVICES PROPOSES SUR BATIPASS.COM 1.1 Annuaire L ‘annuaire BATIPASS a pour fonction de vous assister dans la recherche de Produits du Bâtiment, de vous fournir un interface permettant de contacter l’industriel et de vous faciliter l’accès aux descriptifs techniques des produits de l’industriel. 1.1 Actualité produit La rubrique « Actualité Produit » propose une veille documentaire sur les produits et les technologies du bâtiment . Cette veille est réalisée sous forme de flashs d’information rédigés à partir des dossiers de presse transmis par les industriels. ARTICLE 2. PROPRIETE INTELLECTUELLE 2.1. Généralités ACR, ainsi que les industriels ou prestataires référencés, sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux sites, produits ou services qui leur appartiennent et détiennent les droits d'usage y afférents. L'accès au site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site Batipass qui restent la propriété exclusive de ACR et de ses prestataires. Les éléments accessibles sur le site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciel, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que ACR, ses prestataires ou les industriels détiennent. Sauf dispositions explicites signalées, vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de ACR. 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RESPONSABILITE ET GARANTIES ACR et ses prestataires ne garantissent pas que les informations, Produits, Services, Logiciels fournis sur le site seront exempts d’anomalies ou d’erreurs et bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes. L'ensemble des informations contenu sur ce site, notamment les informations techniques et descriptifs des produits sont de la responsabilité des Industriels ou Partenaires qui en assurent l'entier contrôle. ACR fera ses meilleurs efforts afin d'obtenir des Industriels ou des Partenaires la mise à jour des informations afférentes aux Produits et Sociétés présentés. Dès lors, en ce qui concerne les informations et descriptifs, notamment les textes et photographies afférents aux Produits présentés par les Industriels ou les partenaires, ACR les diffusent à titre purement indicatif sans en garantir l'actualité, l'exactitude, la véracité ou la pertinence. En aucun cas, ACR ne sera responsable des dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits ou d’opportunité …) découlant de la l’utilisation des informations fournis sur le site. Enfin, ACR ne pouvant contrôler l’ensemble des sites sur lesquels il renvoie par l’intermédiaire de liens hypertextes, il ne peut être en aucun cas responsables de leur contenu. Sauf dispositions légales contraires, vous reconnaissez qu'agissant en qualité de simples intermédiaires, ACR et ses prestataires ne peuvent, en aucun cas, voir leur responsabilité engagée relativement aux contrats de vente ou de prestation de services conclus entre vous-même et un industriel référencés dans l’annuaire Batipass. ARTICLE 4. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES Les informations que vous communiquez sur le site permettent à ACR de traiter et d’exécuter vos demandes. 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